Arrêté du 21 décembre 2012 modifiant l’arrêté du 23 décembre 1987 relatif à l’admission dans les écoles préparant aux diplômes d’Etat d’ergothérapeute (occupational therapist), de technicien de laboratoire médical, de manipulateur d’électroradiologie médicale, de masseur-kinésithérapeute, de pédicure-podologue et de psychomotricien.

Arrêté du 27 avril 2012 relatif à l’admission dans les écoles préparant aux diplômes d’ergothérapeute (occupational therapist), de technicien de laboratoire médical, de manipulateur d’électroradiologie médicale, de masseur-kinésithérapeute, de pédicure-podologue et de psychomotricien.

Arrêté du 2 août 2011 modifiant l’arrêté du 21 avril 2007 relatif aux conditions de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux.

Arrêté du 12 mai 2011 relatif à l’admission dans les écoles préparant aux diplômes d’ergothérapeute (occupational therapist), de technicien de laboratoire médical, de manipulateur d’électroradiologie médicale, de masseur-kinésithérapeute, de pédicure-podologue et de psychomotricien.

Décret n° 2010-979 du 26 août 2010 relatif à la création d'une commission d'admission des sportifs de haut niveau et aux dispenses d'épreuves accordées aux sportifs de haut niveau pour l'admission dans les instituts de formation en masso-kinésithérapie, en pédicurie-podologie, en ergothérapie (occupational therapy) et en psychomotricité.

Arrêté du 26 août 2010 relatif aux dispenses d'épreuves accordées aux sportifs de haut niveau pour l'admission dans les instituts de formation en masso-kinésithérapie, en pédicurie-podologie, en ergothérapie (occupational therapy) et en psychomotricité.

Arrêté du 5 juillet 2010 relatif au Diplôme d'État d'ergothérapeute (occupational therapist).

Arrêté du 2 juin 2010 modifiant l'arrêté du 23 décembre 1987 relatif à l'admission dans les écoles préparant aux diplômes d'Etat d'ergothérapeute (occupational therapist), de laborantin d'analyses médicales, de manipulateur d'électroradiologie médicale, de masseur-kinésithérapeute, de pédicurepodologue et de psychomotricien.

Arrêté du 8 août 2008 relatif à l'admission dans les écoles préparant aux diplômes d'ergothérapeute (occupational therapist), de laborantin d'analyses médicales, de manipulateur d'électroradiologie médicale, de masseur-kinésithérapeute, de pédicure-podologue et de psychomotricie.

Arrêté du 21 avril 2007 relatif aux conditions de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux.

Décret n°2007-967 du 15 mai 2007 relatif au diplôme d'Etat d'ergothérapeute (occupational therapist) et modifiant le code de la santé publique (indemnités de stage).

Décret n° 2006-393 du 30 mars 2006 relatif aux instituts et écoles de formation de certaines professions de santé et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires).

Arrêté du 1 juin 2004 relatif à l’admission dans les instituts de formation en ergothérapie (occupational therapy) de Bordeaux.

Arrêté du 31 janvier 2003 modifiant l’arrêté du 23 décembre 1987 relatif à l’admission dans les écoles et instituts préparant au diplôme d’état d’ergothérapeute (occupational therapist).

Circulaire DGS/SD 2 C n° 2002-564 du 20 novembre 2002 relative aux programmes de physique-chimie et de biologie des concours d'accès en formation d'ergothérapeute (occupational therapist), de technicien en analyses biomédicales, de manipulateur d'électroradiologie médicale, de masseur-kinésithérapeute, de pédicure-podologue et de psychomotricien.

Arrêté du 19 mars 2002 modifiant les arrêtés du 20 août 1991 modifiés relatifs à l'admission dans les instituts de formation préparant au diplôme d'Etat d'ergothérapeute (occupational therapist) de Bordeaux et de Lyon.

Arrêté du 19 mars 2002 relatif à l'admission dans l'institut de formation préparant au diplôme d'Etat d'ergothérapeute (occupational therapist) de Bordeaux.

Arrêté du 19 mars 2002 relatif à l'admission dans l'institut de formation préparant au diplôme d'Etat d'ergothérapeute (occupational therapist) de Nancy.

Arrêté du 29 juin 1998 modifiant l'arrêté du 24 septembre 1990 relatif aux conditions de fonctionnement des écoles préparant aux diplômes d'Etat d'ergothérapeute (occupational therapist) (Direction de l'école).

Arrêté du 26 décembre 1996 modifiant l'arrêté du 01 septembre 1971 relatif aux conditions d'agrément des écoles préparant au diplôme d'Etat d'ergothérapeute (occupational therapist), l'arrêté du 24 septembre 1990 relatif aux études préparatoires au diplôme d'état d'ergothérapeute (occupational therapist) et l'arrêté du 24 septembre 1990 relatif aux conditions de fonctionnement des écoles préparant aux diplômes d'Etat d'ergothérapeute (occupational therapist) (dorénavant les écoles s'appellent instituts de formation en ergothérapie et les élèves sont désignés par étudiants).

Dépôt des statuts du SNDEE (Syndicat national des directeurs d'écoles d'ergothérapie - occupational therapy) JO du 22 mai 1992.

Arrêté du 21 décembre 1992 modifiant l'arrêté du 24 septembre 1990 relatif aux études préparatoires au diplôme d'état d'ergothérapeute (occupational therapist) (relatif à l'encadrement du stagiaire).

Arrêté du 21 décembre 1992 modifiant l'arrêté du 23 décembre 1987 relatif à l'admission dans les écoles préparant aux diplômes d'Etat d'ergothérapeute (occupational therapist), de laborantin d'analyse médicales, de manipulateur d'éléctroradiologie médicale, de masseur-kinésithérapeute, de pédicure-podologue et de psychomotricien (relatif aux épreuves du concours d'admission).

Arrêté du 24 septembre 1990 relatif aux conditions de fonctionnement des écoles préparant aux diplômes d'Etat d'ergothérapeute (occupational therapist) (Direction et équipe pédagogique de l'école).

Décret du 23 Décembre 87 (J.0. du 27.12.87) N0 87.1043 modifiant art. 2 et 4 du décret du 6.11.70 modifiant le décret 701042 du 06-11-1970 modifié portant création du diplôme d'Etat d'ergothérapeute (occupational therapist).